GODARD – CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3218831
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/04/2023
Présentation de la marque LE TERROIR GOURMAND
Déposée le 3 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GODARD – CHAMBON ET MARREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LE TERROIR GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GODARD – CHAMBON ET MARREL domicilié(e) route de Salviac - 46300 - GOURDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 468 861 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE TERROIR GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GODARD – CHAMBON ET MARREL, Société par Actions Simplifiée - route de Salviac - 46300 - GOURDON - France - SIREN 312468861
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523798 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05
Inscription le 12 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°598848 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Produits alimentaires, à savoir conserves et plats cuisinés à base d'oie et de canard ; volaille à savoir : oie et canard, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel. Viande et extraits de viande d'oie et de canard, ces produits étant issus d'un élévage traditionnel ; graisses comestibles d'oie et de canard ; foie gras d'oie et de canard ; confit d'oie et de canard ; pâté de foie d'oie et de canard ; pâté à la viande d'oie et de canard. Volailles (animaux vivants), à savoir : oie et canard, ces produits étant issus d'un élevage traditionnel. Elevage d'oies et de canards.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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